MENTIONS LEGALES :
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.bam-retail.fr les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SARL
Nom de la Société : BaM-MO
Adresse : 3 Avenue de la Créativité – 59650 Villeneuve d’Ascq
Tél : +33 3 20 72 02 60
Au Capital de : 1 000 €
SIRET : 821 091 162 00015 RCS : Lille Métropole
Numéro TVA intracommunautaire : TVA FR 14 821 091 162
Adresse de courrier électronique : boiteamail@bam-retail.fr
Le Créateur du site est : bam-retail.fr
Le Responsable de la publication est : Cédric Delaporte
Contactez le responsable de la publication : cedric.delaporte@bam-retail.fr
Le Webmaster est : Raynald Montagne
Contactez le Webmaster : ray@studiogonzo.fr
L’hébergeur du site est : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
CREDITS : les mentions légales ont été générées par mentions légales
2. Responsabilité :
Le site www.bam-retail.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.bam-retail.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.bam-retail.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant le Code de Propriété Intellectuelle.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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